Conditions d’utilisation

Conditions Générales d'Utilisation – MT Nacré

Article 1 – Objet Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent l'accès et l'utilisation du site MT Nacré édité par MT Nacré. Tout accès au site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Article 2 – Accès au site Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. MT Nacré ne saurait être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire du site.

Article 3 – Compte client Pour passer commande, vous pouvez créer un compte client. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants. Tout accès au site via votre compte est réputé effectué par vous.

Article 4 – Propriété intellectuelle L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, visuels) est la propriété exclusive de MT Nacré. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

Article 5 – Comportement des utilisateurs L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière licite et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers. Tout comportement frauduleux entraînera la suspension immédiate du compte.

Article 6 – Liens hypertextes Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. MT Nacré n'est pas responsable du contenu de ces sites externes.

Article 7 – Limitation de responsabilité MT Nacré ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

Article 8 – Modification des CGU MT Nacré se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.

Article 9 – Droit applicable Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.